Mentions légales

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Tous les éléments compris dans ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, aucun élément du site ne peut être copié, modifié, reproduit, réédité, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable de Serwan MESSE. De plus, conformément à la loi n°98-536 du 2 Juillet 1998, toutes extractions, réutilisations, rediffusions, partielles ou totales de la base de données contenues dans le site http://serwanmesse-etiopathe.fr sont interdites.